Condition Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre ORDIAZ et ses clients dans le cadre des prestations d’infogérance IT et de services informatiques.

1. Objet
   ORDIAZ propose des services de support informatique, maintenance, infogérance et accompagnement IT à destination des entreprises.

2. Acceptation des conditions
   Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

3. Prestations
   Les prestations proposées sont décrites sur le site et/ou dans les devis transmis au client.
   ORDIAZ s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer un service de qualité.

4. Tarifs
   Les prix sont exprimés en euros (€).
   Les prestations peuvent être facturées sous forme :

• Forfait

• Abonnement mensuel

• Intervention ponctuelle

5. Paiement
   Les modalités de paiement sont définies dans le devis ou la facture.
   Sauf mention contraire, les paiements sont exigibles à réception de facture.

6. Retard de paiement
   Tout retard de paiement pourra entraîner :

• Des pénalités de retard

• La suspension des services

7. Obligations du client
   Le client s’engage à :

• Fournir les accès nécessaires

• Collaborer avec ORDIAZ

• Respecter les préconisations techniques

8. Responsabilité

   ORDIAZ ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou liés à une mauvaise utilisation des systèmes par le client.

9. Confidentialité

   ORDIAZ s’engage à respecter la confidentialité des informations échangées avec le client.

10. . Résiliation

    Chaque partie peut mettre fin à la collaboration selon les conditions définies dans le contrat ou le devis.

11. Droit applicable

    Les présentes CGV sont régies par le droit français.

    En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire